PV assemblée copro

# PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE COPROPRIÉTÉ

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**[VOTRE NOM ET PRENOM]**
**[VOTRE ADRESSE]**
**[VOTRE TELEPHONE]**
**[VOTRE EMAIL]**

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À l'attention de :
**[NOM DU SYNDIC OU DESTINATAIRE]**
**[ADRESSE DU SYNDIC OU DESTINATAIRE]**

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**OBJET : Procès-verbal de l'assemblée générale de copropriété du [DATE DE L'ASSEMBLEE]**

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## 1. Introduction

Conformément aux dispositions des articles 17 et suivants de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, et du décret n° 67-223 du 17 mars 1967, il a été tenu une assemblée générale des copropriétaires de la copropriété située au [ADRESSE COMPLETE DE LA COPROPRIETE], le [DATE DE L'ASSEMBLEE], à [LIEU DE LA REUNION], à [HEURE DE DEBUT].

## 2. Présences

Etaient présents ou représentés :

- Liste des copropriétaires présents ou représentés avec indication des tantièmes détenus, conformément à l'article 22 de la loi du 10 juillet 1965.

Le quorum requis par l'article 24 de la loi du 10 juillet 1965 étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.

## 3. Ordre du jour

L'ordre du jour, communiqué conformément à l'article 9 du décret du 17 mars 1967, était le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la précédente assemblée générale.
2. Présentation et approbation des comptes de l'exercice clos le [DATE].
3. Vote du budget prévisionnel pour l'exercice [ANNEE].
4. Travaux [description succincte des travaux proposés].
5. Questions diverses.

## 4. Délibérations

### 4.1 Approbation du procès-verbal précédent

L'assemblée approuve à l'unanimité le procès-verbal de l'assemblée générale du [DATE PRECEDENTE].

### 4.2 Présentation et approbation des comptes

Le syndic présente les comptes de l'exercice clos le [DATE]. Après discussion, l'assemblée approuve les comptes à la majorité des voix exprimées, conformément à l'article 25 de la loi du 10 juillet 1965.

### 4.3 Vote du budget prévisionnel

Le budget prévisionnel pour l'exercice [ANNEE] est soumis au vote. Il est adopté à la majorité requise par l'article 25 de la loi du 10 juillet 1965.

### 4.4 Travaux

L'assemblée délibère sur la proposition de travaux suivants : [DESCRIPTION DETAILLEE DES TRAVAUX].

Après débat, les copropriétaires votent comme suit :

- Pour : [NOMBRE DE VOIX]
- Contre : [NOMBRE DE VOIX]
- Abstentions : [NOMBRE DE VOIX]

Les travaux sont [adoptés/rejetés] conformément aux règles de majorité prévues à l'article 25 de la loi du 10 juillet 1965.

### 4.5 Questions diverses

[Résumé des questions diverses abordées et décisions éventuelles]

## 5. Clôture de la séance

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à [HEURE DE FIN].

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Fait à [VILLE], le [DATE DU JOUR]

Signature :
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