Résiliation contrat

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**[VOTRE NOM ET PRÉNOM]**
**[VOTRE ADRESSE]**
**[VOTRE TÉLÉPHONE]**
**[VOTRE EMAIL]**

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A l'attention de :
**[NOM DU DESTINATAIRE]**
**[ADRESSE DU DESTINATAIRE]**

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## **OBJET : Résiliation du contrat [NUMÉRO OU INTITULÉ DU CONTRAT]**

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Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat [intitulé ou numéro du contrat], conclu le [date de signature du contrat], conformément aux dispositions prévues à l'article [référence précise du contrat ou de la loi applicable] et en respect des conditions générales de résiliation.

Conformément à l'article 1217 du Code civil, la résiliation peut intervenir lorsque l'une des parties ne respecte pas ses obligations contractuelles. En outre, si le contrat prévoit un délai de préavis, je m'engage à respecter ce délai de [durée du préavis] à compter de la réception de la présente lettre.

Je vous prie donc de considérer cette lettre comme notification formelle de résiliation, prenant effet à l'issue du délai de préavis, soit le [date de fin de contrat après préavis].

Je vous saurais gré de bien vouloir me confirmer par écrit la prise en compte de cette résiliation et de m'indiquer les modalités de restitution éventuelle des biens ou documents liés au contrat.

Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

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Fait à [VILLE], le [DATE DU JOUR]
Signature :
______________________
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Le délai usuel est de 8 à 15 jours selon la nature de la demande. Certains textes prévoient des délais spécifiques. Ce modèle intègre les délais conformes à la réglementation applicable.